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Hauts-de-France

Lille : la condamnation pour diffamation d’un ex-enseignant du lycée Averroès annulée en cassation

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L’ancien professeur de philosophie du lycée musulman Averroès à Lille Soufiane Zitouni, poursuivi pour avoir critiqué des dérives islamistes au sein de l’établissement dans des mails censés rester privés, a été définitivement relaxé lundi 7 mai, après l’annulation de sa condamnation en appel par la Cour de cassation.

La plus haute juridiction a annulé l’arrêt de la cour d’appel de Douai du 26 mai 2016, qui avait condamné Soufiane Zitouni à 10 euros d’amende et 1 euro de dommages et intérêts pour diffamation non publique.

Les propos litigieux sont contenus dans un courriel privé adressé initialement à une seule personne

Les expressions diffamatoires contenues dans une correspondance personnelle visant une personne autre que le destinataire “ne sont punissables sous la qualification de diffamation non publique que si cette correspondance a été adressée dans des conditions exclusives de tout caractère confidentiel“, a rappellé la Cour de cassation dans son arrêt.

En l’espèce, les propos litigieux sont contenus dans un courriel privé adressé initialement à une seule personne” et “n’a perdu son caractère confidentiel que par l’initiative de l’un de ses destinataires“, rappelle la Cour.

“Conception de l’islam qui n’est autre que l’islamisme”

Soufiane Zitouni avait également publié en février 2016 une tribune dans Libération intitulée “Pourquoi j’ai démissionné du lycée Averroès”, dans laquelle il accusait les responsables du premier établissement privé musulman sous contrat avec l’Etat de diffuser “de manière sournoise et pernicieuse une conception de l’islam qui n’est autre que l’islamisme“.
L’établissement avait lancé peu de temps après une procédure judiciaire contre lui, sur la base de propos similaires tenus dans un courriel envoyé à une collègue, qu’il avait ensuite transféré à trois autres professeurs. L’une de ces quatre personnes l’avait transmis à la direction.

M. Zitouni, désormais professeur dans un lycée catholique du Nord, avait été condamné en première instance par le tribunal de police de Lille en septembre 2015, puis en appel en 2016.

Vers une jurisprudence ?

Je me suis pourvu en Cassation pour le collectif, pour les suivants, pensant que la décision pourrait faire jurisprudence“, a réagi auprès de l’AFP M. Zitouni, “très content” de cette décision.

Poursuivi également pour la tribune publiée dans Libération, il avait été relaxé en février 2017 par le tribunal correctionnel de Nanterre.

Source : https://france3-regions.francetvinfo.fr/hauts-de-france/nord-0/lille-metropole/condamnation-diffamation-ex-enseignant-du-lycee-averroes-annulee-cassation-1472147.html



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