Congés payés et heures sup' : ce qu'il faut savoir selon la Cour de cassation

D'après les dernières décisions de la Cour de cassation, il est confirmé que les congés payés doivent bien être pris en compte pour calculer les heures supplémentaires, même sur une période de deux semaines. Autant dire que cette clarification fait suite à une première décision de septembre 2025 qui avait établi le calcul des heures sup' sur une semaine. Mais alors, qu'est-ce que cela implique concrètement pour les travailleurs ? C'est ce qu'on va voir ensemble.

Les congés payés, un élément à ne pas oublier

La Cour de cassation a tranché : même si on est en vacances, nos heures de congés payés doivent être prises en compte quand il s'agit de comptabiliser les heures supplémentaires. Autrement dit, chaque minute de travail compte, même sur une période étendue. Côté salariés, ça peut être une bonne nouvelle pour le porte-monnaie, mais côté employeurs, ça peut compliquer un peu la gestion du temps de travail. Le moins qu'on puisse dire, c'est que ça ouvre des discussions.

Une décision qui fait jurisprudence

Avec ces nouvelles décisions, la Cour de cassation pose les bases pour d'autres types de calculs à l'avenir. En clair, c'est un peu comme poser des jalons pour la suite, ça donne une idée de comment les choses pourraient évoluer. Autant dire que c'est toujours bien d'avoir des règles claires, ça évite les malentendus et les conflits. Donc, on peut dire que c'est un pas en avant dans la clarification des droits des travailleurs.

Et maintenant, que faire ?

Alors, maintenant que cette question des congés payés et des heures supplémentaires est réglée, on pourrait se demander si d'autres sujets vont être clarifiés prochainement. Difficile de dire avec certitude, mais une chose est sûre : mieux vaut être au courant de ses droits et obligations en tant que salarié ou employeur. En attendant, on reste à l'affût des prochaines décisions qui pourraient impacter le monde du travail.

FAQ