Le chanteur Patrick Bruel est actuellement au centre d'une tempête médiatique et judiciaire, avec des accusations de viol et d'agressions sexuelles qui remontent à plusieurs décennies. Selon Franceinfo - Culture, les faits dénoncés s'étalent sur près de trente ans, ce qui soulève des questions sur la prescription de ces faits.
La journaliste Flavie Flament a récemment porté plainte contre Patrick Bruel pour viol, avec des faits qui remontent à 1991. Elle a affirmé avoir fait un « black out » après avoir bu un « thé » dans l'appartement parisien de la star, puis s'être « réveillée hallucinée », avec Patrick Bruel « en train de [lui] remettre et de [lui] reboutonner [son] pantalon sur son lit ».
Ce qu'il faut retenir
- Les faits dénoncés contre Patrick Bruel remontent à 1991.
- La journaliste Flavie Flament a porté plainte pour viol contre Patrick Bruel.
- La prescription de certains faits anciens pourrait être levée grâce à la connexité et la prescription glissante.
La prescription et la connexité
La prescription est un délai après lequel les faits ne peuvent plus être poursuivis en justice. Cependant, il existe des mécanismes pour lever la prescription, tels que la connexité et la prescription glissante. La connexité permet de décaler la prescription d'une affaire lorsque celle-ci est jugée « connexe » avec une autre, plus récente. La prescription glissante, quant à elle, permet de prolonger la prescription d'une affaire si de nouveaux faits sont commis par le même auteur avant la fin du délai de prescription.
Comme le rapporte Franceinfo - Culture, la connexité a déjà été retenue dans d'autres affaires, telles que celle du violeur de la Sambre, où la chambre de l'instruction a retenu la connexité en raison du « comportement d'agresseur en série » de Dino Scala, avec un « même mode opératoire ».
Les prochaines étapes
Le parquet de Nanterre va réexaminer l'ensemble des procédures visant Patrick Bruel, y compris celles qui avaient été classées sans suite en 2020. L'avocate de Flavie Flament, Corinne Herrmann, a estimé que l'essentiel était de « démontrer que toutes les affaires qui ont été dénoncées ou une partie des affaires tiennent la route et vont être retenues par la justice ».
Patrick Bruel, présumé innocent, a de son côté affirmé qu'il n'avait « jamais forcé » une femme à des relations sexuelles et a exclu de quitter la scène.
