Deux chercheurs, le philosophe Baptiste Morizot et le juriste Laurent Neyret, publient un court essai dans lequel ils plaident pour une refonte du droit de l’environnement. Selon Le Monde, les deux auteurs estiment que les traditions juridiques existantes accordent trop peu de poids à la protection de l’habitabilité, une valeur qu’ils jugent pourtant fondamentale.

Ce qu'il faut retenir

  • Le droit de l’environnement est souvent relégué au second plan face à d’autres branches juridiques plus ancrées.
  • Baptiste Morizot et Laurent Neyret proposent de faire de l’habitabilité le principe central de ce droit.
  • L’habitabilité est présentée comme la condition nécessaire à l’exercice de tous les droits et libertés.
  • Leur essai met en lumière les limites des cadres juridiques actuels face aux crises écologiques.

Un constat : le droit de l’environnement en mal de reconnaissance

Dans leur ouvrage, les deux auteurs soulignent un déséquilibre structurel : le droit de l’environnement, bien que reconnu, reste fréquemment subordonné à d’autres impératifs juridiques, qu’ils soient économiques ou sociaux. Laurent Neyret, professeur de droit, a précisé que cette hiérarchie nuit à l’efficacité des mesures environnementales. « Le droit de l’environnement plie souvent devant d’autres traditions juridiques plus solidement fondées », a-t-il expliqué à Le Monde.

De son côté, Baptiste Morizot, philosophe spécialiste des questions écologiques, a rappelé que les cadres juridiques actuels peinent à intégrer la complexité des enjeux environnementaux. Leur analyse part d’un constat simple : sans environnement viable, aucun autre droit ne peut s’exercer pleinement. « L’habitabilité est la condition de tous nos droits et libertés », a-t-il affirmé.

L’habitabilité, un concept à ancrer dans le droit

Pour remédier à cette situation, les deux chercheurs proposent de faire de l’habitabilité un pilier du droit. Ce terme, moins technique que « droit à un environnement sain », vise à englober l’ensemble des conditions nécessaires à la vie humaine et non humaine. Selon eux, cette approche permettrait de mieux articuler les politiques publiques et les exigences écologiques.

Leur essai, publié dans un contexte de multiplication des crises climatiques, s’inscrit dans un débat plus large sur la refonte des normes juridiques. Morizot a indiqué que cette proposition s’appuie sur des travaux antérieurs en philosophie de l’environnement, mais aussi sur des expériences juridiques internationales. « Nous ne partons pas de rien : des pays comme la Nouvelle-Zélande ou l’Équateur ont déjà inscrit des droits de la nature dans leurs constitutions », a-t-il souligné.

Des pistes pour une réforme juridique

Les auteurs ne se contentent pas d’une analyse théorique. Ils esquissent des pistes concrètes pour intégrer l’habitabilité dans le droit positif. Parmi leurs propositions, on trouve la création de nouveaux recours juridiques au bénéfice des écosystèmes, ainsi que la reconnaissance d’un droit à la résilience des territoires. Neyret a précisé que ces mesures pourraient s’inspirer des mécanismes existants en matière de protection des espèces ou des ressources naturelles.

Ils appellent également à une révision des principes fondamentaux du droit, comme la responsabilité ou la souveraineté, pour les aligner sur les impératifs écologiques. « Il ne s’agit pas seulement d’ajouter une couche de règles, mais de repenser la hiérarchie des normes », a déclaré Morizot. Leur approche rejoint les travaux de juristes comme Christophe Bonneuil ou Valérie Cabanes, qui militent pour une reconnaissance juridique des droits de la Terre.

Et maintenant ?

Leur essai pourrait alimenter les débats lors des prochaines sessions parlementaires, notamment dans le cadre de la révision de la Charte de l’environnement en France. Une échéance à surveiller, alors que l’Union européenne prépare également de nouvelles directives sur la restauration des écosystèmes d’ici 2030. Reste à voir si les pouvoirs publics s’empareront de ces propositions pour les traduire en actes législatifs.

Quoi qu’il en soit, leur travail rappelle une évidence : sans environnement viable, aucun autre droit ne peut prospérer. Une idée simple, mais dont la traduction juridique reste un défi majeur.

Les auteurs estiment que le terme « habitabilité » englobe à la fois les conditions matérielles de la vie humaine et les besoins des écosystèmes. Contrairement à un droit à l’environnement, souvent perçu comme abstrait, l’habitabilité renvoie à des critères concrets : qualité de l’air, accès à l’eau, biodiversité, etc.