On pourrait croire que les fraudes aux fonds européens sont un phénomène marginal. Détrompez-vous. C'est un véritable raz-de-marée qui menace nos finances publiques. Et ça, c'est inacceptable.

Des milliards qui s'évaporent

Imaginez : chaque année, l'Union européenne perd entre 50 et 60 milliards d'euros à cause de fraudes. (Autant dire que ça fait mal au portefeuille.) Des escroqueries à la TVA, des détournements de fonds agricoles, des fraudes aux droits de douane... Le moins qu'on puisse dire, c'est que les malins ne manquent pas d'imagination.

Prenez l'exemple des fraudes à la TVA intracommunautaire. Un vrai casse-tête pour les autorités. Entre 2018 et 2022, les pertes s'élèvent à environ 50 milliards d'euros. Résultat des courses : ce sont les contribuables qui trinquent.

Un système qui favorise les fraudeurs

Le problème, c'est que notre système est presque fait pour être contourné. Complexe, opaque, avec des règles qui changent selon les pays... Autant dire que c'est un terrain de jeu idéal pour les escrocs.

Et puis, côté contrôle, on a encore des progrès à faire. Les audits sont souvent insuffisants. Les sanctions, quand elles existent, sont rarement dissuasives. Bref, on est encore loin d'avoir un système vraiment efficace.

Pourtant, des solutions existent. Comme le souligne un magistrat dans une tribune récente, il faudrait simplifier les règles, renforcer les contrôles et surtout, sanctionner plus sévèrement les fraudeurs. (Parce que là, franchement, ça fait un peu pitié.)

Et nous, dans tout ça ?

Le truc, c'est que ces fraudes nous concernent tous. Directement ou indirectement. Parce que ce sont nos impôts qui partent en fumée. Parce que ce sont nos services publics qui en pâtissent. Parce que ce sont nos entreprises honnêtes qui sont désavantagées.

Alors, oui, il faut combattre ces fraudes. Pas seulement pour des raisons économiques, mais aussi pour des raisons de justice et d'équité. Parce que, au fond, c'est une question de respect. Respect des règles. Respect des contribuables. Respect des entreprises qui jouent le jeu.

Et si on commençait par là ?

FAQ

Principalement grâce à la complexité des règles européennes et à la faiblesse des contrôles. Les fraudeurs exploitent les failles du système, comme les différences de TVA entre pays ou les lacunes dans les audits.

Elles varient selon les pays, mais elles sont souvent insuffisantes pour dissuader les fraudeurs. En général, il s'agit d'amendes ou de remboursements, mais rarement de peines de prison.

Simplifier les règles, renforcer les contrôles et surtout, sanctionner plus sévèrement les fraudeurs. Une meilleure coopération entre les pays européens serait aussi un plus.

Vous voulez en savoir plus sur la fraude aux fonds européens ? Consultez les rapports de la Cour des comptes européenne ou les articles de nos confrères du Monde.